Qui édite et qui héberge ce site

Qui édite ce site

Ce site DRBM, en ligne à l'adresse https://www.drbm.fr, est l'œuvre d'un éditeur particulier agissant hors de tout cadre professionnel.

La loi lui reconnaît le droit de rester anonyme vis-à-vis du public, en sa qualité d'éditeur non professionnel (LCEN, art. 6, III, 2°). Son identité a bien été confiée à l'hébergeur indiqué ci-dessous, le formulaire de contact du site permettant de joindre l'éditeur.

Prestataire d'hébergement

La prestation d'hébergement est assurée par PlanetHoster inc.. Son siège social est établi 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada.

Les coordonnées complètes du prestataire figurent sur son propre site, accessible à https://www.planethoster.com. Cette société assure la conservation des fichiers et leur mise en ligne.

Il est joignable par téléphone au +33 1 76 60 41 43.

Portée des contenus

Les textes publiés sur le site présentent un caractère purement indicatif. Une actualisation régulière en est assurée, sans garantie d'exactitude en toute circonstance.

Les sollicitations transmises par le formulaire sont sans frais ni engagement. Les prix, les échéances et le contenu des interventions sont arrêtés par les professionnels contactés et n'engagent pas l'éditeur.

Données à caractère personnel

Les données recueillies par les formulaires sont traitées conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Les délais de conservation appliqués, comme les droits reconnus aux personnes concernées, sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Liens sortants

Des liens vers des sites tiers peuvent figurer sur ces pages. Ces destinations demeurent étrangères au présent site. Leur disponibilité n'engage pas l'éditeur.

La création d'un lien vers le présent site ne requiert pas d'autorisation préalable, sous réserve que le contenu pointé ne soit pas altéré.

Propriété intellectuelle

Les éléments composant le présent site demeurent la propriété de l'éditeur. Ils relèvent des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Aucune copie ne peut être effectuée, totale ou partielle, sans accord écrit préalable. Tout usage irrégulier relève de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi applicable

Les présentes dispositions sont régies par le droit français. En cas de différend persistant, les juridictions françaises sont compétentes.

Conformément à la réglementation en vigueur, un médiateur de la consommation peut être saisi à titre gratuit, en vue d'un règlement amiable du litige.

Évolution du présent document

Ce document est susceptible d'évoluer à tout moment. La version en vigueur est celle consultable sur le site au moment où la page est consultée.

Une relecture périodique est donc recommandée. La présente version est celle de l'année 2026.